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44 Portant sur la réglementation de la circulation de la Rue des Hirondelles

43 Portant sur l'ouverture du Supermarché Match

42 Limitation de vitesse à 10km/h aux poids lourds, rue de la Gravière

41 Portant réglementation de la mise en place de "Stop" et "Cédez le passage"

40 Portant réglementation de la limitation de vitesse à 30 km/h

39 Portant interdiction de stationnement dans la Zone d'Activités en agglomération

38 Portant sur la réglementation de la circulation de la Route Nationale

37 Portant réglementation de la circulation en agglomération

Portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l'eau dans le département du Bas-Rhin

Portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l'eau dans le département du Bas-Rhin

36 Portant réglementation de la circulation Rue Ampère en agglomération

Portant restriction ou interdiction temporaire de certains usages de l'eau dans le département du Bas-Rhin

35 Portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement d'un camion de livraison pour un chantier rue du Cimetière à KILSTETT

34 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Rhin

33 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue du Lt de Bettignies

32 Portant réglementation de la circulation Rue du Denzlach en agglomération

31 Portant réglementation de la circulation sur diverses rues en agglomération

30 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue de l'Industrie

29 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue de Mai

28 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue du Sous-Lieutenant Maussire

26 Portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement d'un camion de livraison pour un chantier de construction rue des Cévennes à KILSTETT

25 Portant réglementation de la circulation dans la rue de la Mairie, rue Mathis et rue du Lt. de Bettignies

24 Portant fermeture temporaire de l'aire de jeux « du Mont-Blanc » rue du Morvan

23 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue du S/Lt. Maussire en agglomération

22 Portant réglementation de la circulation Sur la rue du Lieutenant de Bettignies

21 Portant réglementation de la circulation Sur la rue du Lieutenant de Bettignies

20 Portant réglementation de la circulation A l'angle de la rue de l'Etang et la rue de Mai à KILSTETT

19 Portant réglementation de la circulation rue du Lt. de Bettignies à KILSTETT

18 Arrêté modificatif de l'acte constitutif de la régie de recettes N°169/2013 Droits de places, photocopies, droits de location des salles communales Droits de concession du cimetière et prix des stèles en grés Produits de la vente de boissons et de peti

17 Portant fermeture temporaire de l'aire de jeux rue de l'Ecole

16 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue Tuila en agglomération

15 Portant interdiction de fumer aux abords et au sein des aires de jeux situées rue de l'école rue du Morvan dite « aire de jeux du Mont-Blanc » cour de l'école maternelle Louise Weiss

14 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Lieutenant de Bettignies, rue Courbée, rue du Lieutenant Cambours, rue de la Gravière à l'occasion d'un marché aux puces en agglomération

13 Portant réglementation de la circulation Sur le chemin rural du Neulingweg

12 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue du Lt. de Bettignies et la rue des Vosges en agglomération

11 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Lt. Cambours en agglomération

10 Portant interdiction de stationnement dans la Zone d' Activités en agglomération

9 Portant réglementation de la circulation dans la rue Tulla

8 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue de l'industrie

7 Portant modification de la délégation de fonctions et de signature du Maire a Monsieur Jean LIENHARD 5ème adjoint au maire

6 Portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement d'un camion de livraison pour un chantier de construction rue des Pyrénées

5 Portant réglementation de la circulation Rue de !'Industrie et Rue Ampère en agglomération

4 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Lt. de Bettignies en agglomération

3 Portant réglementation de la circulation en agglomération

2 Portant réglementation de la circulation Rue Ampère

1 Portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement d'un camion grue pour un chantier 71 rue du Lt. de Bettignies

39 Arrêté portant changement du mandataire de la régie de recettes de la Bibliothèque Municipale

38 Portant réglementation de la circulation

37 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Lieutenant de Bettignies

36 Portant réglementation de la circulation Rue Tuila agglomération

35 Portant réglementation de la circulation Sur la place au 46 rue du Lt de Bettignies en agglomération

34 Portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement d'un camion grue pour un chantier rue de la Forêt

33 Portant réglementation de la circulation Rue du Denzlach en agglomération

32 ARRETE MUNICIPAL Impraticabilité terrains de football

31 ARRETE MUNICIPAL Impraticabilité terrains de football

30 Portant Interdiction de stationnement rue Eiffel

29 Portant interdiction de stationnement dans la Zone d'Activités en agglomération

Arrêté préfectoral Lutte Corvidés

28 Création d'une piste cyclable Gambsheim/Kilstett

27 Portant autorisation d'ouverture supermarché MATCH les quatre dimanches précédent Noël

26 Portant délégation de fonctions et de signature du maire à M.Olivier Siegel

25 Portant réglementation de la circulation Sur diverses rues en agglomération

24 Portant fermeture totale du Passage à niveau n°18 franchissant un chemin d'exploitation

23 Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde de Kilstett ainsi que du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Communauté de Communes du Pays Rhénan

22 Portant sur l'interdiction de stationnement aux poids lourds de plus de 3,5 T

21 Portant réglementation de la circulation dans la rue de la Forêt

20 Portant réglementation de la circulation et le stationnement dans le rue du Saumon

19 Portant réglementation de la circulation Sur la rue du Lieutenant de Bettignies

18 Portant réglementation de la circulation

17 Portant réglementation de la circulation et du stationnement

16 Portant réglementation de la circulation Live game

15 Portant réglementation des nuisances sonores

14 Modification de l'autorisation de stationnement taxi

13 Portant réglementation de la circulation dans la rue du Lieutenant de Bettignies, rue Courbée, rue du Lieutenant Cambours, rue de la Gravière

12 Réglementation de la circulation dans la rue de la Mairie en agglomération

11 Portant réglementation de la circulation Rue de l'Industrie et Rue Eiffel en agglomération

10 fermeture totale du Passage à niveau n°18 franchissant un chemin d'exploitation hors agglomération

09 interdiction de stationnement dans la Zone d' Activités en agglomération

08 annulation de l'arrêté n°04/2024 portant autorisation d'ouverture du supermarché« MATCH» le vendredi 29 mars 2024 (Vendredi Saint)

07 Portant réglementation de la circulation sur le chemin rural du Neulingweg

06 Impractabilité terrain de foot

05 Portant réglementation de la circulation dans la ruelle de la Brosse

04 Portant autorisation d'ouverture du Supermarché MATCH le vendredi 29 mars 2024 (vendredi Saint)

03 PROLONGATION Portant réglementation de la circulation dans la rue du S/Lt. Maussire et la rue du Lt. Cambours

02 Portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la rue du Rhin

01 Portant réglementation de la circulation Rue du Lt. Cambours en agglomération

40 règlementation stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire communal

43 Portant autorisation d'ouverture les quatre dimanches précédent Noël du Supermarché MATCH

106 Portant réglementation de la circulation sur diverses rues en agglomération